Conductrice oblique à gauche sans regarder devant elle à une intersection et heurte une cycliste déjà engagée après avoir respecté le stop : condamnation pour lésions corporelles graves par négligence confirmée (art. 125 CP)

Normes déterminantes

Art. 95 LTF Art. 97 LTF Art. 105 LTF Art. 106 LTF Art. 9 Cst Art. 3 OCR Art. 13 OCR Art. 14 OCR Art. 14 LCR Art. 26 LCR Art. 31 LCR Art. 34 LCR Art. 36 LCR Art. 12 CP Art. 125 CP

Résumé

X.________ a formé un recours contre un jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois qui l'avait condamnée pour lésions corporelles graves par négligence suite à un accident de la route. L'accident s'est produit le 4 octobre 2013 à une intersection entre le chemin C.________ et la route F.________, où X.________ conduisait son véhicule et A.________ circulait à vélo. X.________ conteste sa condamnation, arguant qu'elle n'a commis aucune négligence et que le lien de causalité entre son comportement et les lésions d'A.________ fait défaut. Elle reproche également à la cour cantonale d'avoir violé plusieurs dispositions du code pénal et de la loi sur la circulation routière.

Le Tribunal fédéral rejette le recours. Il confirme que X.________ a commis une négligence imputable en obliquant à gauche sans regarder devant elle, alors qu'A.________ était déjà engagée sur la route F.________ après avoir respecté le stop situé au débouché du chemin G.________. X.________ a ainsi violé ses devoirs de prudence découlant des articles 31 al. 1 LCR, 3 al. 1 OCR, 34 al. 1 et 3 LCR et 13 al. 4 OCR, notamment en effectuant un virage à gauche « à la corde » et en ne balayant pas l’ensemble de l’intersection de ses yeux. Les lieux étaient connus des deux parties et qualifiés de dangereux, l’éclairage public était en service et A.________ était parfaitement visible. Les lésions d’A.________ — traumatisme crânien grave, fractures multiples, hospitalisation prolongée — constituent bien des lésions corporelles graves au sens de l’article 125 al. 1 CP. Le lien de causalité naturelle et adéquate est établi, car A.________ n’a pas surgi de façon soudaine et imprévisible ; son engagement sur la route après avoir respecté le stop rendait prévisible le risque de collision si X.________ n’avait pas exercé la vigilance requise. La cour cantonale n’a donc pas violé le droit fédéral en retenant la culpabilité de X.________ pour lésions corporelles graves par négligence (art. 125 CP), ni en appréciant correctement les règles de priorité et de prudence applicables (art. 36 al. 2 LCR, art. 14 al. 1 OCR, art. 26 al. 2 LCR). X.________ supporte les frais judiciaires de 3'000 fr. La décision illustre la rigueur avec laquelle le Tribunal fédéral examine la violation des devoirs de prudence dans les manœuvres complexes comme les virages à gauche à une intersection, même en présence d’un usager prioritaire, et confirme que l’absence de regard vers l’avant constitue une négligence manifeste susceptible d’engager la responsabilité pénale pour des conséquences graves.

Décisions apparentées

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