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Art. 11 OLAA – Rechutes et séquelles tardives
2 décisions dans lesquelles Art. 11 OLAA est une norme déterminante. Les plus récentes d'abord; chaque entrée mène au résumé avec l'issue et la source originale.
- Rechute neuroborréliose huit ans après morsure de tique: lien causal nié par expertise, recours rejeté (art. 11 OLAA)
- Rechute assurance-accidents: aggravation par positions statiques et surmédication non examinées, cause renvoyée pour expertise (art. 6 al. 3 LAA)
Le résumé, l'issue et les normes déterminantes sont établis automatiquement et peuvent contenir des erreurs. Seule la décision originale fait foi. Pas de conseil juridique.