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Art. 9 UVV – Lésions corporelles assimilées à un accident

1 décision dans laquelle Art. 9 UVV est une norme déterminante.

• Piqûre accidentelle avec aiguille séropositive: stress post-traumatique sans causalité adéquate (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 UVV)BGer · BGE 129 V 402 · 10.06.2003

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